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Conditions générales de ventes
Article 1 -Les rubriques de petites annonces comprennent les annonces de particuliers et les annonces de professionnels, ayant tous adhérés aux principes de transparence et de clarté du réseau AFL COMMUNICATION. "L'annonceur certifie sur l'honneur la sincérité et l'exactitude des informations communiquées par lui à notre réseau et contenues dans le texte de son annonce. Celle-ci est publiée sous sa seule responsabilité à l'égard de tous tiers, et notamment des lecteurs et des acheteurs potentiels.
Article 2 -Votre annonce sera mise en ligne par nos services d'après les déclarations de votre fiche de renseignements. Dans un souci de clarté et d’homogénéité, des corrections et autres modifications pourront y être apportées par nos rédacteurs. Le réseau AFL COMMUNICATION se réserve le droit de refuser une annonce incomplète ou qui ne correspondrait pas à son éthique, à sa déontologie.
Article 3 -Pour consulter les conditions d’insertion d’une annonce, reportez-vous à la section LA CHARTE DE QUALITE. Pour éviter toute contestation tardive, nous vous invitons à vérifier le bon libellé de votre annonce avant sa validation. Pour la modifier, reportez vous à notre rubrique modification/suppression d’annonce”. La responsabilité du réseau AFL COMMUNICATION est dans tous les cas expressément limitée au montant de la prestation. Le traitement des photos est effectué par nos soins, à partir de la fiche saisie par le client. La reproduction sera donc en rapport avec la qualité de celle-ci. Par ailleurs, le réseau AFL COMMUNICATION se réserve le droit de ne pas diffuser une annonce surchargée ou de très mauvaise qualité. Les photos doivent nous parvenir selon les caractéristiques suivantes : taille mini 300x300 pixels / maxi 400x400 pixels / max 50 Ko / format JPEG sans aucune personne visible sur la moto.
Article 4 - Le prix de l'annonce comprend la parution illimité du véhicule avec toutefois l’obligation pour l’annonceur de renouveler la parution tout les 2 mois sous peine de suppression définitive de l’annonce.
Modes de paiement et délais de parution :
Modes de paiement et délais de parution :
Les modes de paiement acceptés sont les chèques bancaires et les cartes bancaires(VISA,CB).. ; Les délais rencontrés pour une validation par chèques sont de 6 Jours alors que par CB ceux-ci sont de l’ordre de 6 à 24 heures.
Article 5 -Les annonces refusées par Les site du réseau d’annonces AFL COMMUNICATION car non conforme à sa Charte de qualité ne seront pas publiées et seront remboursées dans leur intégralité .En revanche, toute demande d'annulation reçue après un délais de 24 heure ne pourra être remboursé.
Article 6 -La responsabilité de notre réseau d’annonce AFL COMMUNICATION ne saurait être engagée, directement ou indirectement, dans les transactions qui obéissent aux règles en vigueur. L’annonceur garantit notamment AFL COMMUNICATION qu’il est titulaire des droits intellectuels sur les photographies transmises.
Article 7 -Tous les annonceurs agréent l'ensemble des présentes Conditions Générales en la validant par Internet et garantissent la sincérité de leurs déclarations. Il est admis que ces mêmes annonceurs autorisent la reproduction et la représentation de leur(s) annonce(s) sous quelque forme que ce soit, sur tous supports partenaires de notre réseau AFL COMMUNICATION sauf à s’en prévaloir expressément par écrit.
Article 8 -Tous les annonceurs s’engagent à prévenir le réseau AFL COMMUNICATION dès que leur transaction est réalisée.
Article 9 -Il n'est pas envoyé de justificatif de la parution autre que la confirmation email de paiement et de validation de l’annonce.
Article 2 -Votre annonce sera mise en ligne par nos services d'après les déclarations de votre fiche de renseignements. Dans un souci de clarté et d’homogénéité, des corrections et autres modifications pourront y être apportées par nos rédacteurs. Le réseau AFL COMMUNICATION se réserve le droit de refuser une annonce incomplète ou qui ne correspondrait pas à son éthique, à sa déontologie.
Article 3 -Pour consulter les conditions d’insertion d’une annonce, reportez-vous à la section LA CHARTE DE QUALITE. Pour éviter toute contestation tardive, nous vous invitons à vérifier le bon libellé de votre annonce avant sa validation. Pour la modifier, reportez vous à notre rubrique modification/suppression d’annonce”. La responsabilité du réseau AFL COMMUNICATION est dans tous les cas expressément limitée au montant de la prestation. Le traitement des photos est effectué par nos soins, à partir de la fiche saisie par le client. La reproduction sera donc en rapport avec la qualité de celle-ci. Par ailleurs, le réseau AFL COMMUNICATION se réserve le droit de ne pas diffuser une annonce surchargée ou de très mauvaise qualité. Les photos doivent nous parvenir selon les caractéristiques suivantes : taille mini 300x300 pixels / maxi 400x400 pixels / max 50 Ko / format JPEG sans aucune personne visible sur la moto.
Article 4 - Le prix de l'annonce comprend la parution illimité du véhicule avec toutefois l’obligation pour l’annonceur de renouveler la parution tout les 2 mois sous peine de suppression définitive de l’annonce.
Modes de paiement et délais de parution :
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Les modes de paiement acceptés sont les chèques bancaires et les cartes bancaires(VISA,CB).. ; Les délais rencontrés pour une validation par chèques sont de 6 Jours alors que par CB ceux-ci sont de l’ordre de 6 à 24 heures.
Article 5 -Les annonces refusées par Les site du réseau d’annonces AFL COMMUNICATION car non conforme à sa Charte de qualité ne seront pas publiées et seront remboursées dans leur intégralité .En revanche, toute demande d'annulation reçue après un délais de 24 heure ne pourra être remboursé.
Article 6 -La responsabilité de notre réseau d’annonce AFL COMMUNICATION ne saurait être engagée, directement ou indirectement, dans les transactions qui obéissent aux règles en vigueur. L’annonceur garantit notamment AFL COMMUNICATION qu’il est titulaire des droits intellectuels sur les photographies transmises.
Article 7 -Tous les annonceurs agréent l'ensemble des présentes Conditions Générales en la validant par Internet et garantissent la sincérité de leurs déclarations. Il est admis que ces mêmes annonceurs autorisent la reproduction et la représentation de leur(s) annonce(s) sous quelque forme que ce soit, sur tous supports partenaires de notre réseau AFL COMMUNICATION sauf à s’en prévaloir expressément par écrit.
Article 8 -Tous les annonceurs s’engagent à prévenir le réseau AFL COMMUNICATION dès que leur transaction est réalisée.
Article 9 -Il n'est pas envoyé de justificatif de la parution autre que la confirmation email de paiement et de validation de l’annonce.